[./index.html]
[./company.html]
[./mensions_legales.html]
[./recrutement.html]
[./index.html]
[Web Creator] [LMSOFT]
Mentions Légales
Mentions légales
  
  
Vous êtes en train de visiter le site Internet de SAPOXIM (ci-après "www.sapoxim.com").
Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous
 remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du
site.
Le Site a été créé par Lauden services. Les informations regroupées dans ce Site sont
uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de S A P O X I M .
SAPOXIM se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans
préavis. SAPOXIM ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles
modifications.
De même, SAPOXIM se réserve le droit:
D'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités
du Site à tout moment et sans préavis.
L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux
dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni
réserves, ces conditions.

Informations figurant sur le Site :

SAPOXIM fournit ces informations à des fins purement informatives.
SAPOXIM s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à
jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision,
la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, SAPOXIM décline
toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou
inexactitude des informations disponibles sur notre Site ou pour toute atteinte résultant
d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur notre Site avec l'intention de nuire aux intérêts
ou à l'image de SAPOXIM notamment en dénaturant les informations répertoriées sur
le Site.
La responsabilité de SAPOXIM ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui
pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la
visite de notre site.

Propriété intellectuelle :

Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine
figurant sur le Site sont la propriété de SAPOXIM ou font l'objet d'une autorisation
d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement
informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un
document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite
et préalable de SAPOXIM l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et
sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit
de propriété dont il est fait mention.
Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à
l'autorisation préalable et écrite de SAPOXIM, tout contrevenant s'exposant à des
poursuites judiciaires.

Droits d'auteur :

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées
reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute
utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et
privées sont interdites.

L'utilisation des cookies :

Le site www.sapoxim.com utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur
nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du
site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et
ils sont conçus pour être utilisés uniquement par SAPOXIM. Nous vous informons que
vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre
ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr

Liens vers d'autres sites :

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément
d'information, SAPOXIM a inséré dans son site un certain nombre de liens. Néanmoins,
la responsabilité de SAPOXIM ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel
vous auriez accès via notre Site. SAPOXIM ne dispose d'aucun moyen de contrôle du
contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, SAPOXIM n'est pas responsable de
l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur
des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un
tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de SAPOXIM.

Dispositions juridictionnelles :

Le Site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.
Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le site et son contenu sont destinés
à l'accès et l'utilisation des résidents français.

Informatique et Libertés / Protection des Données Personnelles

En France et en Europe, les données personnelles sont protégées notamment par les
textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive
européenne du 24 octobre 1995. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et
des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.

SAPOXIM s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles
fournies par les visiteurs du site Internet www.sapoxim.com.
Vous trouverez ci-après le type d'informations que SAPOXIM est en mesure de recueillir
lorsque vous visitez son site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées
ultérieurement.

1. Collecte passive de données personnelles

Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que
vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et
les autres sont recueillies automatiquement.

SAPOXIM fera tout son possible pour améliorer régulièrement son site. Pendant votre
visite, certaines données sont recueillies automatiquement :
- Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur
d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est
généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car
elle change à chaque fois que vous vous connectez.
- Votre login lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
- L'adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au site
 Internet www.sapoxim.com.
- La date et l'heure de votre visite sur le site et les pages que vous avez consultées.
- Le système d'exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.

2. Usage des données collectées

SAPOXIM n'utilisera les données recueillies pour répondre aux demandes des visiteurs
du site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs
les nouveautés ou les nouveaux services sur le site Internet que si les visiteurs lui en
donnent expressément l'autorisation.

SAPOXIM utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été
indiquées au moment où vous les avez fournies.

3. Mesures de confidentialité

SAPOXIM a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière
sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages.
Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de
personnes autorisées.

4. Accès aux données personnelles

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé
de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, à compléter
en fonctions des informations effectivement demandées). Vous êtes tout à fait libre de
refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez
pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations
demandées.

Conformément à la loi n° 878-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des
données personnelles vous concernant sur simple demande adressée par courrier à
SAPOXIM, à l'attention de service Internet ; 1, avenue du général De Gaulle 60500
CHANTILLY
SAPOXIM se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement
du site Internet énoncées ci-dessus.
  
    APOXIM